G. Marcou, H. Wollmann et collectif GRALE, Droit et gestion des collectivités territoriales 2016 « Les élections locales françaises 2014-2015 », éd. Le Moniteur, coll. « GRALE », oct. 2016.
La partie Études est sous la direction de Bernard Dolez.
Droit et gestion des collectivités territoriales (DGCT) décrypte l’ensemble des évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles de l’année échue dans le domaine des collectivités territoriales. Affirmation des métropoles (loi MAPTAM), fusion des régions, modification de la répartition des compétences entre l’État et les collectivités (loi NOTRe), baisse des dotations financières de l’État… les élections municipales, départementales et régionales se sont tenues dans un contexte institutionnel particulièrement chahuté.
Ce DGCT 2016 propose, dans sa partie « Études », d’en dresser un bilan détaillé, aidant à comprendre le jeu politique local grâce aux analyses de juristes, politistes, géographes et sociologues. La seconde partie traite de l’actualité législative, réglementaire et jurisprudentielle de l’année au travers de chroniques thématiques qui détaillent l’organisation de l’administration territoriale et les aspects territorialisés de l’action publique (fonction publique territoriale, urbanisme, environnement, finances et fiscalité, etc.).
Destiné aux acteurs publics locaux – services déconcentrés de l’État, élus locaux, agents territoriaux, directeurs financiers, avocats, magistrats, aux enseignants chercheurs et aux étudiants, le DGCT 2016, véritable encyclopédie de la décentralisation, fournit toutes les clés pour apprécier la portée des réformes institutionnelles.
L’édition 2016 est consacrée aux élections locales, sujet fortement ancré dans l’actualité (fusion des régions, les élections tenues dans un contexte chahuté…).
Il propose des chroniques législatives et réglementaires
Véritable base de données juridiques – notamment la jurisprudence – de l’année échue en matière de décentralisation.
Cet ouvrage est en libre accès sur le portail Persée, collection du GRALE.