Qualités
Professeur de droit public, Université Toulouse 1 Capitole.
Membre de l’EA 785 IDETCOM – Institut du Droit de l’Espace, des Territoires de la Culture et de la Communication – Université Toulouse 1 Capitole (depuis 2002).
Membre du Groupement recherche sur l’administration locale en Europe – GRALE.
Participation notamment aux travaux de la commission du GRALE présidée par Mme Marie-Christine Steckel-Assouere.
Directeur pédagogique du service Formations Ouvertes À Distance (FOAD) UT1 Capitole (depuis septembre 2016).
Responsable pédagogique FOAD de la 3e année de Licence Droit et des Masters 1 Droit (depuis 2013).
Responsable pédagogique du master 2 management du sport, FOAD, Université Toulouse 1 Capitole.
Creative potential in the cultural and natural heritage of the cities and its exploitation in the sustainable development in France and Slovakia 28 novembre 2018 Conférences, Manifestations F. Thuriot, Communication avec Thomas Hélie (URCA) et Sona Capkova (UMB, Banska Bystrica, en Slovaquie), « Creative potential in the cultural and natural heritage of the cities and its exploitation in the sustainable development in France and Slovakia » à la conférence internationale ECHOPOLIS, Nature and culture-based strategies and solutions for cities and territories : an idea whose time has come ! November 26-28, 2018, Athens, Greece (actes à paraître / proceedings to be published).
Cinquièmes rencontres du contentieux de l’action publique locale (Les) 25 mai 2018 Colloques, Manifestations Fl. Crouzatier-Durand, « Les cinquièmes rencontres du contentieux de l’action publique locale », Université Toulouse Capitole, 24-25 mai 2018.
Nombreux enjeux de la transition écologique (Les) mai 2018 Conférences, Manifestations J.-Cl. Nemery, Intervention colloque, « Les nombreux enjeux de la transition écologique », sous la direction de J.-L. Pissaloux et G. Orange, Sciences Po Lyon, mai 2018.
Contexte politique et diversité des acteurs : entre privé et public, entre concentration financière et concentration institutionnelle, quels moyens d’action ? 28 mars 2018 Conférences, Manifestations F. Thuriot, Participation à la table ronde de la FEDELIMA (Fédération des lieux de musiques actuelles) « Contexte politique et diversité des acteurs : entre privé et public, entre concentration financière et concentration institutionnelle, quels moyens d’action ? » lors de son AG à la Cartonnerie, SMAC de Reims, le 28 mars 2018.
Question des services de l’eau en Europe, approche comparée, le cas de la France (La) mars 2018 Conférences, Manifestations J.-Cl. Nemery, Intervention colloque, « La question des services de l’eau en Europe, approche comparée, le cas de la France », Université de Barcelone, mars 2018.
Intervention dans colloque « Vulnérabilités » 7 avril 2016 Colloques, Manifestations B. Nuret, Intervention dans colloque « Vulnérabilités », Université d’Orléans, 7 et 8 avr. 2016.
Intervention dans colloque « Gouverner, administrer » 13 janvier 2014 Colloques, Manifestations B. Nuret, Intervention dans colloque « Gouverner, administrer », Sciences Po Paris, 13 janv. 2014.
Intervention dans colloque « RGPP et collectivités locales » 25 janvier 2012 Colloques, Manifestations B. Nuret, Intervention dans colloque GRALE « RGPP et collectivités locales », Université de Reims, 25 et 26 janv. 2012.
Intervention dans colloque « De la réforme territoriale à la réforme de l’État », Université de Grenoble, 18 et 19 novembre 2010. 18 novembre 2010 Colloques, Manifestations B. Nuret, Intervention dans colloque « De la réforme territoriale à la réforme de l’État », Université de Grenoble, 18 et 19 novembre 2010.
Corse ou les ambivalences d’une discontinuité à la fois compensée et revendiquée (La) 11 décembre 2020 Articles, Publications V. Donier, « La Corse ou les ambivalences d’une discontinuité à la fois compensée et revendiquée », contribution au projet de recherche et à l’ouvrage collectif N. Kada (dir.) « Discontinuités territoriales et droit public », éd. Dalloz, « Thèmes et commentaires », 2020.
Place de la fraternité dans le droit de la décentralisation (La) 11 décembre 2020 Articles, Publications V. Donier, « La place de la fraternité dans le droit de la décentralisation », in N. Kada et V. Aubelle (dir.), dossier « Liberté, égalité, fraternité : la République et la décentralisation », Pouvoirs locaux, 2020.
Cohésion sociale et accès aux services publics 11 décembre 2020 Articles, Publications V. Donier, « Cohésion sociale et accès aux services publics » in F. Faberon-Tourette (dir.) Qu’est-ce que la cohésion sociale ?, éd. Cujas, 2020.
Corse dans la Constitution : de la différence des droits au droit à la différence ? (La) 11 décembre 2020 Articles, Publications V. Donier, « La Corse dans la Constitution : de la différence des droits au droit à la différence ? », in, Révolutions, Constitution, Décentraliation, Mélanges en l’honneur de Michel Verpeaux , 2020.
Intérêt à agir des collectivités territoriales en contentieux administratif : les enseignements de la recevabilité(L’) 11 décembre 2020 Articles, Publications V. Donier,« L’intérêt à agir des collectivités territoriales en contentieux administratif : les enseignements de la recevabilité », in M. Deguergue, U. Ngampio-Obélé-Béké, Fragments d'univers, Mélanges en l’honneur de Jean-Marie Pontier, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2020.
Rubrique « Finances et fiscalité » 10 décembre 2020 Articles, Publications M.-Ch. Assouère (dir.), Rubrique « Finances et fiscalité », in D. Blanc (dir.), Revue du droit de l’Union européenne, Chronique annuelle de « Politiques publiques internes de l’Union », 2020.
Contrôle par le juge administratif (Le) 30 octobre 2020 Articles, Publications L. Janicot, « Le contrôle par le juge administratif » in O. Renaudie (dir.), Les aides économiques locales, de quel droit ?, éd. L’Harmattan, coll. « Logiques juridiques », 30 oct. 2020.
Aides économiques locales : de quel droit ? (Les) 30 octobre 2020 Ouvrages, Publications O. Renaudie (dir.), Les aides économiques locales : de quel droit ?, éd. L’Harmattan, coll. « Logiques juridiques », 30 oct. 2020. L’interventionnisme économique est loin de relever d’un monopole étatique. Les collectivités peuvent agir. Elles peuvent prendre en charge certaines activités économiques par la création de services publics locaux. Elles peuvent aussi octroyer des aides aux entreprises. Plus discrète, cette aide fait souvent l’actualité. D’abord, l’actualité politique : les collectivités territoriales doivent aider une entreprise en difficulté sur leur territoire. Ensuite, l’actualité financière : de nombreux rapports, notamment de la Cour des comptes et de l’Inspection générale des Finances, ont pu…
Les maires face à l’évolution des enjeux de l’action publique locale octobre 2020 Articles, Publications B. Acar, « Les maires face à l’évolution des enjeux de l’action publique locale », in N. Kada et de H. Wollmann (dir.), collectif GRALE, Droit et Gestion des collectivités locales 2020 « Le Retour des maires », Le Moniteur, oct. 2020.
Maire, quel avenir ? (Le) octobre 2020 Articles, Publications F. Rangeon, « Le maire, quel avenir ? » in collectif GRALE, (dir.), DGCT 2020, « Le retour des maires », éd. Le Moniteur, oct. 2020.