M.-Ch. Steckel-Assouère, « Audition par la Délégation aux collectivités territoriales de l’Assemblée nationale sur le futur projet de loi 3 D : Décentralisation, différenciation, déconcentration », Paris, 11 déc. 2019. Lien vers la vidéo « Audition de M.-Ch. Steckel-Assouère par la Délégation aux collectivités territoriales de l’Assemblée nationale sur le futur projet …
M.-Ch. Steckel-Assouère, Tribune « Jusqu’où pousser la différenciation territoriale ? », Acteurs publics, 4 déc. 2019. Tribune publiée sur support papier et/ou numérique : : https://www.acteurspublics.fr/articles/marie-christine-steckel-assouere-jusquou-pousser-la-differenciation-territoriale.
B. Nuret, Contribution au colloque « La maîtrise d’ouvrage publique », Université d’Orléans, AFDA, 3 déc. 2019.
N. Kada, « État et collectivités territoriales : (petite) cuisine et (grandes) dépendances », L’Actualité Juridique – Droit Administratif (AJDA), n° 41/2019, p. 2423, 2 déc. 2019.
E. Marcovici, Préface M. Bouvier, Les métropoles en France, LGDJ, déc. 2019. Longtemps ignorées par un État français centralisateur, les métropoles sont devenues, en association avec des régions réformées, depuis la loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (loi MAPTAM), …
Fl. Crouzatier-Durand, « Les collectivités intermédiaires en Europe », Colloque international, Université Toulouse Capitole, 15 nov. 2019.
N. Dantonel-Cor, « La nature juridique de la Collectivité européenne d’Alsace, collectivité à statut particulier ou collectivité de nature départementale », Bulletin juridique des collectivités locales, BJCL n° 11, nov. 2019, p. 744.
A. Granero, « Internet et campagne électorale », Participation à la deuxième table ronde de la 18e journée de l’Observatoire SMACL intitulée « Communication électorale et réseaux sociaux », organisé le 17 octobre 2019 par l’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale, « Campagnes électorales et réseaux sociaux : e-réputation, e-communication et e-déontologie », JCP A, nov. …
N. Peypoch et J. Spindler (dir.), Préface de Ch. A. Ginesy, Le tourisme hivernal, clé du succès et de développement pour les collectivités de montagne ? , Paris, L’Harmattan, coll. « GRALE », 25 oct. 2019, 238 p. L’avenir des stations de ski est de plus en plus lié au changement climatique …
A. Iglesias et R. Barbeito, « Compétences et action publique environnementale des collectivités locales en Espagne », in N. Kada, H. Wollmann (dir.) et collectif GRALE, Droit et gestion des collectivités locales 2019 « Collectivités territoriales et transition écologique », éd. Le Moniteur, coll. « GRALE », oct. 2019.
A. Granero, « Des changements suggérés pour les cabinets d’élus locaux », Courrier Cab, 11 oct. 2019, n° 118.
B. Nuret, « Tout accord de médiation peut être homologué, sous réserves », JCP A, n° 40, 7 octobre 2019, p. 27-29.
N. Kada, H. Wollmann (dir.) et collectif GRALE,, Droit et gestion des collectivités territoriales 2019 « Collectivités territoriales et transition écologique », éd. Le Moniteur, coll. « GRALE », oct. 2019. La partie « Études » est sous la direction de Jean-Luc Pissaloux, en collaboration avec Gérald Orange. Droit et gestion des …
J. Spindler, « La fiscalité des administrations publiques locales françaises au regard de la transition écologique », in GRALE collectif, Droit et gestion des Collectivités Territoriales 2019, Paris, éd. Le Moniteur, coll. «GRALE », oct. 2019, p. 107-128.