Three years after the French Energy Transition for Green Growth Law […]
R. Allemand et M. Dreyfus, « Three years after the French Energy Transition for Green Growth Law : has the ‘Energy Transition’ actually started at the local level ?», Journal…
Collectivités territoriales et l’énergie à la lumière de la loi transition énergétique pour la croissance verte (Les)
R. Allemand et M. Dreyfus, « Les collectivités territoriales et l’énergie à la lumière de la loi transition énergétique pour la croissance verte », Mélanges en l'honneur de Gérard Marcou,…
Planification énergétique
R. Allemand, « Planification énergétique », in J.-L. Pissaloux (dir.), Dictionnaire Collectivités territoriales et Développement durable, , éd. Lavoisier, 2017, p. 360-371.
Libertés fondamentales des collectivités locales sont-elles des libertés comme les autres ? (Les)
M. Doat, « Les libertés fondamentales des collectivités locales sont-elles des libertés comme les autres ? » BJCT, Les libertés fondamentales dans le contentieux des collectivités territoriales, 2017.
De la suppression de la clause générale des compétences, entre tour de passe-passe et enchantement
M. Doat, De la suppression de la clause générale des compétences, entre tour de passe-passe et enchantement, revue Pouvoirs locaux, n° 109, 2017.
Transition énergétique
B. Boutaud, « Transition énergétique » in J.-L. Pissaloux (dir.), Dictionnaire encyclopédique des collectivités territoriales et du développement durable, Lavoisier, Paris, 2017, p. 483-489.
DGCT 2016
Droit et gestion des collectivités territoriales 2016 « Les élections locales françaises 2014-2015 »
G. Marcou, H. Wollmann et collectif GRALE, Droit et gestion des collectivités territoriales 2016 « Les élections locales françaises 2014-2015 », éd. Le Moniteur, coll. « GRALE », oct. 2016. La partie…
La recomposition territoriale
Recomposition territoriale : la décentralisation entre enjeux et obstacles (La)
M.-Ch. Steckel-Assouère (dir.), Préface de J.-M. Pontier, La recomposition territoriale : la décentralisation entre enjeux et obstacles, Paris, L’Harmattan, coll. « GRALE », sept. 2016. Grâce à l'exégèse de rapports officiels et de débats…
Mutation des communes
Mutation des communes : quelle intercommunalité de projets ? Pour quel développement des territoires locaux ?
P.-Y. Chicot (dir.), Mutation des communes : quelle intercommunalité de projets ? Pour quel développement des territoires locaux ?, Actes du colloque qui s’est tenu les 13 et 14 novembre 2014 à l’université des…
De la possibilité d’une île
N. Kada, « De la possibilité d’une île », La Semaine Juridique – Administration et collectivités territoriales (dossier spécial « Insularité et accessibilité »), 25 avr. 2016, p. 2115.
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