Droit de la coopération intercommunale
F. Benchendikh, Droit de la coopération intercommunale, Le Moniteur, coll. « Guides juridiques », 2013, 593 p.
Spécificité du modèle français. Des régions en quête de spécificité (La)
R. Bousta, « La spécificité du modèle français. Des régions en quête de spécificité », in M. Verpeaux et A. Lucarelli (dir.), Régionalisme italien et régionalisme français. Aspects constitutionnels, administratifs et fiscaux,…
Effets juridiques du schéma régional climat-air-énergie (Les)
R. Allemand, « Les effets juridiques du schéma régional climat-air-énergie », in GRALE (collectif), Droit et gestion des collectivités territoriales , éd. Le Moniteur, coll. « GRALE », 2013, p. 169-182.
Énergies renouvelables, énergies des collectivités territoriales ? (Les)
B. Boutaud, « Les énergies renouvelables, énergies des collectivités territoriales ? » in G. Marcou (dir.) et collectif GRALE, Droit et gestion des collectivités territoriales 2013, éd. Le Moniteur, Paris, 2013, p.…
La maire, le juge et les antennes relais
B. Nuret, « La maire, le juge et les antennes relais », Gaz. Comm., n° 42/2148, 5 nov. 2012, p. 54-56.
Contribution à l’histoire juridico-politique de l’outremer français : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte et La Réunion : vers des statuts sur mesure
E. Jos, Contribution à l’histoire juridico-politique de l’outremer français : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte et La Réunion : vers des statuts sur mesure, Paris, L’Harmattan, coll. « GRALE », nov. 2012. Ce recueil de textes…
DGCT 2012
Droit et gestion des collectivités territoriales 2012 « Transports et politiques locales de déplacement »
G. Marcou, H. Wollmann et collectif GRALE, Droit et gestion des collectivités territoriales 2012 « Transports et politiques locales de déplacement », éd. Le Moniteur, coll. « GRALE », oct. 2012. La…
RGPP et réforme des collectivités territoriales
RGPP et réforme des collectivités territoriales
J.-Cl. Nemery (dir.). RGPP et réforme des collectivités territoriales, Paris, L’Harmattan, coll. « GRALE », oct. 2012. La RGPP (Révision Générale des Politiques Publiques) est un programme en cours d'une grande portée pour…
Les collectivités territoriales françaises dan le processus d'intégration européennes
Collectivités territoriales françaises dans le processus d’intégration européenne (Les)
M. Boulet, préface de P.-Y. Monjal, Les Collectivités territoriales françaises dans le processus d’intégration européenne, Paris, L’Harmattan, coll. « GRALE », juin 2012. Devant l'impact grandissant du droit de l'Union sur les collectivités,…
Ingénierie juridique et financière mutualisée (L’)
B. Nuret, « L’ingénierie juridique et financière mutualisée », Gaz. Comm., n° 20/2126, 14 mai 2012, p. 52-55.
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