Collectivités territoriales et les réseaux de communications électroniques (Les)

R. Allemand, « Les collectivités territoriales et les réseaux de communications électroniques », in Encyclopédie Dalloz-Collectivités locales, chap. 10, p. 4210-1 à 4210-40 (40 p.), 2011. Refonte en 2016 avec…

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Effets juridiques et articulation du schéma régional climat-air-énergie avec d’autres instruments de planification

R. Allemand, « Effets juridiques et articulation du schéma régional climat-air-énergie avec d’autres instruments de planification », in J.-L. Pissaloux (dir.), Planification, développement durable et action publique locale », éd. L’Harmattan, coll.…

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Incidences sur la Région des réformes de l’État et des collectivités territoriales

R. Allemand, « Incidences sur la Région des réformes de l’État et des collectivités territoriales », in J.-Cl. Némery (dir.), RGPP et réforme des collectivités territoriales, éd. l’Harmattan, coll. «…

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Les effets du droit de l'Union européenne sur les collectivités territoriales

Effets du droit de l’Union européenne sur les collectivités territoriales : approches comparées (Les)

R. Allemand et N. Dantonel-Cor (dir.), Les effets du droit de l’Union européenne sur les collectivités territoriales : approches comparées, éd. l’Harmattan coll. « GRALE », 2011, 417 p. Les collectivités…

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La gestion durable de ressources en eau

Gestion durable des ressources en eau en milieu agricole (La). Réflexions générales et applications dans le bassin versant de la Moselle

R. Allemand, La gestion durable des ressources en eau en milieu agricole. Réflexions générales et applications dans le bassin versant de la Moselle, éd. l’Harmattan, coll. « Administration et Aménagement du…

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Égalité et non-discrimination dans l'accès aux services publics et politiques publiques territoriales

Égalité et non-discrimination dans l’accès aux services publics et politiques publiques territoriales

R. Allemand et L. Solis-Potvin (dir.), Égalité et non-discrimination dans l’accès aux services publics et politiques publiques territoriales, Paris, L’Harmattan, coll. « GRALE », oct. 2008. La jurisprudence et la loi apprécient désormais…

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Le transfert es personnels TOS de l’Éducation nationale

Transfert des personnels TOS de l’Éducation nationale

Allemand Roselyne et Gry Yves (dir.), Transfert des personnels TOS de l’Éducation nationale, L’Harmattan, coll. « GRALE », déc. 2007. Avec l'entrée en vigueur de l'acte II de la décentralisation, 130 000 agents de l’État…

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