Évaluation des politiques partagées entre l’État et les collectivités territoriales (L’)

B. Acar et al., « L’évaluation des politiques partagées entre l’État et les collectivités territoriales », Rapport pour le ministre de l’Intérieur et le ministre en charge des collectivités territoriales, 2020. Le…

Continuer la lecture Évaluation des politiques partagées entre l’État et les collectivités territoriales (L’)

Rapport sur le projet de loi relatif aux compétences de la collectivité européenne d’Alsace

A. Granero, direction scientifique : J.-Cl. Nemery, « Rapport du GRALE sur le projet de loi relatif aux compétences de la collectivité européenne d’Alsace », analyse juridique, rapport au CESER de la…

Continuer la lecture Rapport sur le projet de loi relatif aux compétences de la collectivité européenne d’Alsace

Syndicats d’énergie, bras armés des collectivités territoriales dans la mise en œuvre de la transition énergétique ? (Les)

Étude « Les syndicats d’énergie, bras armés des collectivités territoriales dans la mise en œuvre de la transition énergétique ? » Cette étude a pris la forme d’un stage réalisé par Mélanie…

Continuer la lecture Syndicats d’énergie, bras armés des collectivités territoriales dans la mise en œuvre de la transition énergétique ? (Les)

SEMOP (Les)

Étude « Les SEMOP ». Cette étude a pris la forme d’un stage réalisé dans le cadre de la commission énergie du Groupement de recherche sur l’administration locale en Europe (GRALE) en…

Continuer la lecture SEMOP (Les)

Redéfinition des compétences locales dans la nouvelle réforme des collectivités territoriales et ses implications pour l’habitat et le logement (La)

J.-Ph. Brouant , G. Marcou , J.-M. Pontier, et P. Quilichini, « La redéfinition des compétences locales dans la nouvelle réforme des collectivités territoriales et ses implications pour l’habitat et le…

Continuer la lecture Redéfinition des compétences locales dans la nouvelle réforme des collectivités territoriales et ses implications pour l’habitat et le logement (La)