B. Nuret, Intervention dans colloque GRALE « RGPP et collectivités locales », Université de Reims, 25 et 26 janv. 2012.
F. Benchendikh, « Évolutivité et transformations incrémentielles des compétences intercommunales », in R. Le Saout (dir.), Réformer l’intercommunalité, Les PUR, 2012, p. 243.
J. Daniel (dir.), Les Outre-mer à l’épreuve du changement : réalité et perspectives des réformes territoriales, Paris, L’Harmattan, janv. 2012. Cet ouvrage rend compte de la diversité et de la richesse des expériences actuellement réalisées dans tout l’Outre-mer français. Il trace également des perspectives pour les prochaines années. Commande de l’ouvrage …
G. Marcou (dir.), « La Réforme des collectivités territoriales », Centre d’expertise et de Recherche administrative, RFAP, n° 141, Paris, ENA, 2012. Sommaire et résumé des articles accessibles en ligne sur Cairn.info
B. Nuret, « Lorsque l’octroi illicite de la protection fonctionnelle vire au détournement de fonds publics » (Cass. Crim., 22 février 2012), JCP A 2012, p. 42-44.
R. Allemand, « Incidences sur la Région des réformes de l’État et des collectivités territoriales », in J.-Cl. Némery (dir.), RGPP et réforme des collectivités territoriales, éd. l’Harmattan, coll. « GRALE », 2012, p. 85-98.
O. Dupéron (dir.), Avant-propos G. Marcou, Les services publics locaux et la concurrence : entre intérêt général et marché, Paris, L’Harmattan, coll. « GRALE », nov. 2011. Depuis les années 1980, la question de la relation entre les services publics locaux et la concurrence se pose avec acuité. Cet ouvrage envisage à la fois …
G. Marcou, H. Wollmann et collectif GRALE, Droit et gestion des collectivités territoriales 2011 « L’enjeu de la dépense locale », éd. Le Moniteur, coll. « GRALE », oct. 2011. La partie Études est sous la direction de Robert Hertzog. Droit et gestion des collectivités territoriales (DGCT) est le seul ouvrage qui …
G. Marcou (dir.), Dossier « Quel avenir pour le département ? », AJDA, 3 oct. 2011
J.-Ph. Brouant , G. Marcou , J.-M. Pontier, et P. Quilichini, « La redéfinition des compétences locales dans la nouvelle réforme des collectivités territoriales et ses implications pour l’habitat et le logement », Rapport du GRALE pour l’Union sociale pour l’Habitat et la Caisse des Dépôts, sept. 2011 (non publié).
Sous la présidence de J.-Cl. Nemery, Professeur à l’université de Reims, Président du Conseil scientifique du GRALE. À l’unanimité, le jury arrête le palmarès suivant. 31e Prix de thèse du GRALE en partenariat avec l’Association des Anciens Élèves de l’ENA (AAENA) et Wolters Kluwer France – Les éditions Lamy, revue …
C. Mamontoff (dir.), préface G. Marcou, La réforme aéroportuaire de la loi du 13 août 2004 à l’épreuve des faits, Paris, L’Harmattan, coll. « GRALE » avr. 2011. La propriété et la gestion de 150 aéroports locaux ont été transférées aux collectivités territoriales en 2004. Les acteurs locaux se sont portés volontaires pour l’exercice …
B. Nuret, « Quelques réflexions à propos de la gestion des places au port par une collectivité locale : la précarité entre mythe et réalité », Droit Maritime français (DMF) avr. 2011, n° 724, p. 367-379.
I. Muller-Quoy, « Synthèse des réponses au questionnaire relatif au regroupement des services de l’État », colloque « De la réforme territoriale à la réforme de l’État », Grenoble, 18-19 nov. 2010, févr. 2011 (non publié).