R. Allemand, « Les effets juridiques du schéma régional climat-air-énergie », in GRALE (collectif), Droit et gestion des collectivités territoriales , éd. Le Moniteur, coll. « GRALE », 2013, p. 169-182.
B. Boutaud, « Les énergies renouvelables, énergies des collectivités territoriales ? » in G. Marcou (dir.) et collectif GRALE, Droit et gestion des collectivités territoriales 2013, éd. Le Moniteur, Paris, 2013, p. 195-204.
J. Fialaire, Synthèse du colloque « Les variables de l’intercommunalité », organisé à l’université de Nantes le 8 juin 2012, dossier Revue Lamy Collectivités territoriales, déc. 2012.
B. Nuret, « La maire, le juge et les antennes relais », Gaz. Comm., n° 42/2148, 5 nov. 2012, p. 54-56.
E. Jos, Contribution à l’histoire juridico-politique de l’outremer français : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte et La Réunion : vers des statuts sur mesure, Paris, L’Harmattan, coll. « GRALE », nov. 2012. Ce recueil de textes rend accessible les textes majeurs relatifs à l’évolution statutaire des départements d’Outre-mer de 1946 à nos jours. Leur évolution statutaire …
G. Marcou, H. Wollmann et collectif GRALE, Droit et gestion des collectivités territoriales 2012 « Transports et politiques locales de déplacement », éd. Le Moniteur, coll. « GRALE », oct. 2012. La partie Études est sous la direction de Jacques Fialaire. Droit et gestion des collectivités territoriales (DGCT) est le seul ouvrage …
J.-Cl. Nemery (dir.). RGPP et réforme des collectivités territoriales, Paris, L’Harmattan, coll. « GRALE », oct. 2012. La RGPP (Révision Générale des Politiques Publiques) est un programme en cours d’une grande portée pour la réforme de l’Etat français, dont un aspect clé réside dans la refondation de l’Etat “territorial”. Quel est l’impact de …
Sous la présidence de J.-Cl. Nemery, Professeur à l’université de Reims, Président du Conseil scientifique du GRALE. À l’unanimité, le jury arrête le palmarès suivant. 32e Prix de thèse du GRALE en partenariat avec l’Association des Anciens Élèves de l’ENA (AAENA) et Wolters Kluwer France – Les éditions Lamy, revue …
M. Boulet, préface de P.-Y. Monjal, Les Collectivités territoriales françaises dans le processus d’intégration européenne, Paris, L’Harmattan, coll. « GRALE », juin 2012. Devant l’impact grandissant du droit de l’Union sur les collectivités, l’Union a cherché de plus en plus à les intégrer institutionnellement. Toutefois, leur association au processus décisionnel européen est avant …
B. Nuret, « L’ingénierie juridique et financière mutualisée », Gaz. Comm., n° 20/2126, 14 mai 2012, p. 52-55.
V. Donier (dir.) , Quelle place pour les collectivités territoriales dans la politique de l’emploi, Actes de la journée d’études organisée le 3 décembre 2010, Paris, L’Harmattan, coll. « GRALE », avr. 2012. La politique de l’emploi est une compétence qui demeure dans le giron étatique. Pourtant, les collectivités territoriales sont amenées à exercer …
Fl. Lerique (dir.), À l’heure de la métropolisation : quels contours juridiques ? Paris, L’Harmattan, coll. « GRALE », mars 2012. L’ambition des métropoles est vaste et n’a pas d’égale, comparée aux autres formes de coopération intercommunale, précisément sur le terrain de leur intégration. Ces contributions tentent de définir les contours juridiques de cette nouvelle …
B. Nuret, « La compensation financière des dépenses sociales des départements au regard de la Charte européenne de l’autonomie locale », JCP A 2012, n° 8, 27 févr. 2012, p. 18-22.
S. Regourd, J. Carles et D. Guignard (dir.), Réformes et mutations des collectivités territoriales, Paris, L’Harmattan, coll. « GRALE », févr. 2012. Le contenu de la loi de réforme des collectivités territoriales, adoptée le 16/12/2010, est ici disséqué au regard des questions telles que la démocratie locale, le partage des compétences, la problématique …