Three years after the French Energy Transition for Green Growth Law […]
R. Allemand et M. Dreyfus, « Three years after the French Energy Transition for Green Growth Law : has the ‘Energy Transition’ actually started at the local level ?», Journal…
bjcl mai 2017
Libertés fondamentales dans le contentieux des collectivités locales (Les)
V. Donier (dir.) et GRALE (collectif), Actes du colloque « Les libertés fondamentales dans le contentieux des collectivités locales », BJCL, 5/17, 2017.
Collectivités territoriales et l’énergie à la lumière de la loi transition énergétique pour la croissance verte (Les)
R. Allemand et M. Dreyfus, « Les collectivités territoriales et l’énergie à la lumière de la loi transition énergétique pour la croissance verte », Mélanges en l'honneur de Gérard Marcou,…
Planification énergétique
R. Allemand, « Planification énergétique », in J.-L. Pissaloux (dir.), Dictionnaire Collectivités territoriales et Développement durable, , éd. Lavoisier, 2017, p. 360-371.
Libertés fondamentales des collectivités locales sont-elles des libertés comme les autres ? (Les)
M. Doat, « Les libertés fondamentales des collectivités locales sont-elles des libertés comme les autres ? » BJCT, Les libertés fondamentales dans le contentieux des collectivités territoriales, 2017.
De la suppression de la clause générale des compétences, entre tour de passe-passe et enchantement
M. Doat, De la suppression de la clause générale des compétences, entre tour de passe-passe et enchantement, revue Pouvoirs locaux, n° 109, 2017.
Transition énergétique
B. Boutaud, « Transition énergétique » in J.-L. Pissaloux (dir.), Dictionnaire encyclopédique des collectivités territoriales et du développement durable, Lavoisier, Paris, 2017, p. 483-489.
DGCT 2016
Droit et gestion des collectivités territoriales 2016 « Les élections locales françaises 2014-2015 »
G. Marcou, H. Wollmann et collectif GRALE, Droit et gestion des collectivités territoriales 2016 « Les élections locales françaises 2014-2015 », éd. Le Moniteur, coll. « GRALE », oct. 2016. La partie…
La recomposition territoriale
Recomposition territoriale : la décentralisation entre enjeux et obstacles (La)
M.-Ch. Steckel-Assouère (dir.), Préface de J.-M. Pontier, La recomposition territoriale : la décentralisation entre enjeux et obstacles, Paris, L’Harmattan, coll. « GRALE », sept. 2016. Grâce à l'exégèse de rapports officiels et de débats…
Mutation des communes
Mutation des communes : quelle intercommunalité de projets ? Pour quel développement des territoires locaux ?
P.-Y. Chicot (dir.), Mutation des communes : quelle intercommunalité de projets ? Pour quel développement des territoires locaux ?, Actes du colloque qui s’est tenu les 13 et 14 novembre 2014 à l’université des…
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