Cas des services français de distribution d’eau (Le)
J.-Cl. Nemery, « Le cas des services français de distribution d’eau, in El servicio de suministro de agua en España, Francia e Italia, éd. Lustel Publicacione, Madrid, 2019, 396 p.
Articulation des compétences de la métropole de Lyon avec celles des communes (L’)
E. Marcovici, « L’articulation des compétences de la métropole de Lyon avec celles des communes », in Ch. Chabrot (dir), La Métropole de Lyon – De la singularité à la…
Tourisme et développement économique : quelles interactions ?
E. Marcovici, « Tourisme et développement économique : quelles interactions ? », in V. Donier et Ch.Van Huffel (dir.), Tourisme et métropoles en PACA : compétences et enjeux, L’Harmattan, 2019.
Responsabilité de l’administration fiscale à l’égard des collectivités locales (La)
M. Kernéis-Cardinet,« La responsabilité de l’administration fiscale à l’égard des collectivités locales », RDP, 2019, p. 479.
Constitutionnalisation des groupements de collectivités : réflexions sur le processus de prise en compte de l’intercommunalité (La)
D. Guignard, « La constitutionnalisation des groupements de collectivités : réflexions sur le processus de prise en compte de l’intercommunalité », in J.-M. Pontier et D. Guignard (dir.) Constitution et collectivités territoriales, éditions Lexis-Nexis,…
Acteurs publics et spectacles d’animaux sauvages : quel cirque ! Recherches de l’adéquate ponctuation
D. Guignard, « Acteurs publics et spectacles d’animaux sauvages : quel cirque ! Recherches de l’adéquate ponctuation », in Mélanges en l’honneur du Professeur Serge Regourd, éd. de l’Institut Universitaire Varenne, Paris 2019,…
Laïcité et lieux publics : réflexions sur un relativisme paroxysmique
D. Guignard, « Laïcité et lieux publics : réflexions sur un relativisme paroxysmique », in F. de la Morena (dir.), Laïcité : une question de frontière(s), éd. Lexis-Nexis, Paris, 2019, p. 89 à 98.
Territoire(s) et « spécificité territoriale », enjeux du grand débat national : entre état des lieux et questions
D. Guignard, « Territoire(s) et “spécificité territoriale”, enjeux du grand débat national : entre état des lieux et questions », BJCL (Bulletin Juridique des Collectivités Locales), n° 3/2019, p. 171-174.
Commune et métropole, un couple aux relations à clarifier et à qualifier
D. Guignard, « Commune et métropole, un couple aux relations à clarifier et à qualifier », Pouvoirs locaux n° 115, III/2019, p. 77-84.
Commentaire de la loi du 7 novembre 2018 relative à l’accueil des gens du voyage et à la lutte contre les installations illicites
I. Muller-Quoy, « Commentaire de la loi du 7 novembre 2018 relative à l'accueil des gens du voyage et à la lutte contre les installations illicites », JCP A, 2019, n° 8.
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