J.-Cl. Nemery, Intervention colloque, « La question des services de l’eau en Europe, approche comparée, le cas de la France », Université de Barcelone, mars 2018.
Contractualisation de l’action publique locale ; des collectivités territoriales libres ou sous contrainte ? (La)
R. Allemand et N. Dantonel-Cor (dir.), La contractualisation de l’action publique locale ; des collectivités territoriales libres ou sous contrainte ?, éd. L’Harmattan, coll. « GRALE », mars 2018. Facultative ou obligatoire la contractualisation revêt de multiples facettes. Lorsqu’elles s’engagent par voie de contrats ou de conventions, les collectivités territoriales agissent-elles librement ou ne sont-elles …
Recomposition de l’action publique territoriale autour de l’intercommunalité : renouveau du service public local ? (La)
R. Bony-Cisternes, « La recomposition de l’action publique territoriale autour de l’intercommunalité : renouveau du service public local ? Illustration au travers des petits et grands cycles de l’eau », Droit prospectif – RRJ, n° 2018-3, 2018, p. 1261-1272.
Tecnologías de la información y la comunicación: una herramienta relevante para la docencia en derecho comparado (Las)
R. Bousta, « Las tecnologías de la información y la comunicación: una herramienta relevante para la docencia en derecho comparado », 9e journée d’étude sur les «Nouvelles technologies et l’enseignement du droit », Universitat Oberta de Catalunya, Barcelone, Huygens, 2018, p. 285-293.
J.-Cl. Nemery, contribution « Aménagement du territoire », GRIDAUH, Annuaire 2018, éd. Le Moniteur, 2018.
Acte 3 de la décentralisation : vers un couple métropole-région « à la française » ?
E. Marcovici, « Acte 3 de la décentralisation : vers un couple métropole-région “à la française” ? », in Métropolisation, régionalisation et intercommunalité rurale. Quel impact sur les autorités locales, régionales et centrales en Europe ?, Institut Varenne, « coll. Kultura », 2018, p. 329.
Compensation financière et acte réglementaire portant modification de règles relatives à l’exercice de compétences transférées
M. Kernéis-Cardinet, « Compensation financière et acte réglementaire portant modification de règles relatives à l’exercice de compétences transférées », note sous CE 21 février 2018, n° 404879 et 409286, JCP Administrations et collectivités, 2018, n° 2148.
D. Guignard, « Rire et collectivités territoriales », in D. Guignard, S. Regourd et S. Saunier (dir.), Rire, Droit et Société, coll. «Colloques & Essais », éd. Institut Universitaire Varennes, 2018, p. 195-208.
V. Donier, « Le lieu de résidence, un instrument de régulation du droit à l’aide sociale ? », in F. Faberon-Tourette (dir.), Le droit de l’aide et de l’action sociales à la croisée des chemins : dynamiques et perspectives, éd. Cujas, 2018, p. 135.
V. Donier, « La territorialisation du social : entre incohérences et atermoiements », RDSS n° 2, 2018, p 321.
Relations collectivités territoriales et instances sportives : vent de révolte ou simple brise ? (Les)
D. Guignard, « Les relations collectivités territoriales et instances sportives : vent de révolte ou simple brise ? », BJCL n° 7-8/2018, p. 507-516.
D. Guignard, « Actualité du contentieux des services publics », BJCL n° 10/2018, p. 716-719.
D. Guignard, S. Regourd et S. Saunier (dir.), Rire, Droit et Société, coll. « Colloques &Essais », éditions Institut Universitaire Varennes, 2018. Rire est un acte individuel, saisi par le droit privé. Cependant, rire est aussi un acte social. Le droit et l’État ne sont donc pas restés étrangers à cette réalité. …
N. Kada, « Avis de recherche : où sont les collectivités territoriales dans le code ? » in G. Koubi, L. Cluzel-Métayer et W. Tamzini (dir.), Lectures critiques du Code des relations entre le public et l’administration (CRPA), Paris, LGDJ, 2018, p. 190.