F. Benchendikh, (dir.) Expert(ise) et action publique locale, LexisNexis, 2017, 222 p. Par son approche transdisciplinaire (gestion, droit, science politique, sociologie et urbanisme-aménagement), cette publication vise à appréhender la question de l’expertise au niveau local par le biais de trois parties : la première est consacrée à la multiplicité des …
Étude « Les SEMOP ». Cette étude a pris la forme d’un stage réalisé dans le cadre de la commission énergie du Groupement de recherche sur l’administration locale en Europe (GRALE) en lien avec l’École des Ponts Paris-Tech et EDF, partenaires de la commission (encadement : LATSS, F.-M. Poupeau), 2017.
F. Benchendikh et M. Gralepois, « L’expertise comme levier de neutralisation de l’action publique : la controverse autour du centre multifilière de déchets ménagers de Fos-sur-Mer », in F. Benchendikh (dir.) Expert(ise) et action publique locale, p. 113-130, LexisNexis 2017, 222 p.
R. Wakote (dir.), Postface de M. Fromont, Nouvelles compétences régionales . Quel(s) renforcement(s), quelle(s) orientation(s) ? (Les), L’Harmattan, coll. « GRALE », 2017. Parmi les réformes des collectivités territoriales lancées durant le quinquennat de François Hollande, la loi NOTRe constitue vraisemblablement le véritable acte III de la décentralisation. Elle vise à concrétiser …
R. Allemand et M. Dreyfus, « Three years after the French Energy Transition for Green Growth Law : has the ‘Energy Transition’ actually started at the local level ?», Journal of environmental law, Oxford University Press, 2017, 25 p. (p. 1 à 15 sous la responsabilité de l’auteur). https://doi.org/10.1093/jel/eqx031 Article …
V. Donier (dir.) et GRALE (collectif), Actes du colloque « Les libertés fondamentales dans le contentieux des collectivités locales », BJCL, 5/17, 2017.
R. Allemand et M. Dreyfus, « Les collectivités territoriales et l’énergie à la lumière de la loi transition énergétique pour la croissance verte », Mélanges en l’honneur de Gérard Marcou, éd. IRJS, 2017, p. 55-67.
R. Allemand, « Planification énergétique », in J.-L. Pissaloux (dir.), Dictionnaire Collectivités territoriales et Développement durable, , éd. Lavoisier, 2017, p. 360-371.
M. Doat, « Les libertés fondamentales des collectivités locales sont-elles des libertés comme les autres ? » BJCT, Les libertés fondamentales dans le contentieux des collectivités territoriales, 2017.
M. Doat, De la suppression de la clause générale des compétences, entre tour de passe-passe et enchantement, revue Pouvoirs locaux, n° 109, 2017.
B. Boutaud, « Transition énergétique » in J.-L. Pissaloux (dir.), Dictionnaire encyclopédique des collectivités territoriales et du développement durable, Lavoisier, Paris, 2017, p. 483-489.
Droit et gestion des collectivités territoriales 2016 « Les élections locales françaises 2014-2015 »
G. Marcou, H. Wollmann et collectif GRALE, Droit et gestion des collectivités territoriales 2016 « Les élections locales françaises 2014-2015 », éd. Le Moniteur, coll. « GRALE », oct. 2016. La partie Études est sous la direction de Bernard Dolez. Droit et gestion des collectivités territoriales (DGCT) décrypte l’ensemble des évolutions législatives, …
M.-Ch. Steckel-Assouère (dir.), Préface de J.-M. Pontier, La recomposition territoriale : la décentralisation entre enjeux et obstacles, Paris, L’Harmattan, coll. « GRALE », sept. 2016. Grâce à l’exégèse de rapports officiels et de débats parlementaires relatifs aux collectivités territoriales et aux intercommunalités, cette étude passe au crible la destinée des départements, l’intérêt des métropoles, …
P.-Y. Chicot (dir.), Mutation des communes : quelle intercommunalité de projets ? Pour quel développement des territoires locaux ?, Actes du colloque qui s’est tenu les 13 et 14 novembre 2014 à l’université des Antilles (UA), amphithéâtre Lepointe, campus de Fouillole, Paris, L’Harmattan, coll. « GRALE », sept. 2016. Modernisation, simplification, rationalisation constituent le triptyque qui gouverne …