Lorsque l’esprit de lucre fait obstacle à la régularisation d’un contrat illégal
B. Nuret, « Lorsque l’esprit de lucre fait obstacle à la régularisation d’un contrat illégal », AJFP 2019, n° 6, p. 337-341.
Rubrique « Finances et fiscalité », RDUE 2019/1
M.-Ch. Steckel-Assouère (dir.), Rubrique « Finances et fiscalité », in D. Blanc (dir.), Revue du droit de l’Union européenne, Chronique annuelle de « Politiques publiques internes de l’Union », 2019/1, p. 129-146.
Enjeux des réformes territoriales pour les bibliothèques de lecture publique (Les)
M.-Ch. Steckel-Assouère, « Les enjeux des réformes territoriales pour les bibliothèques de lecture publique », in D.-G Picard, (dir.), Les bibliothèques dans les mutations territoriales, Éditions du Cercle de la librairie,…
Villes au cœur du système territorial : développement autocentré vs solidarité territoriale (Les)
M. Doat, « Les villes au cœur du système territorial : développement autocentré vs solidarité territoriale » in J.-B .Auby et O. Renaudie (dir.), Les équilibres de l’action publique locale…
Fin des petites communes ? ou quand les œufs se rebiffent (La)
M. Doat, « La fin des petites communes ? ou quand les œufs se rebiffent », revue Pouvoirs locaux, 2019.
Référendum de l’article 72-1 de la Constitution ou les limitations institutionnelles de la démocratie semi-directe locale (Le)
P. Mozol, « Le référendum de l’article 72-1 de la Constitution ou les limitations institutionnelles de la démocratie semi-directe locale » in J.-M. Pontier et D. Guignard (dir.), Constitution et collectivités territoriales, 2019, p. 145-155.
Rôle incontournable et décisif des collectivités territoriales dans la transition écologique (Le)
J.-L. Pissaloux et G. Orange, « Le rôle incontournable et décisif des collectivités territoriales dans la transition écologique », Avant-propos du dossier « La transition écologique et les collectivités territoriales », J.-L…
Production et distribution locales d’électricité, entre régies municipales et autoconsommation collective : un réel atout pour la transition écologique
G. Orange, « Production et distribution locales d’électricité, entre régies municipales et autoconsommation collective : un réel atout pour la transition écologique », in J.-L. Pissaloux (dir.), collaboration G. Orange, dossier « La…
Tourisme et mise en valeur du patrimoine culturel sur le territoire métropolitain
A. Granero, « Tourisme et mise en valeur du patrimoine culturel sur le territoire métropolitain » in V. Donier et C. Van Huffel (dir.), « Tourisme et métropoles : compétences et enjeux. Le cas de la…
Régions issues de la fusion vont-elles connaître des économies d’échelle ? (Les)
G. Orange, « Les régions issues de la fusion vont-elles connaître des économies d’échelle ?», Gestion et Finances Publiques (GFP), n° 3, mai-juin 2019, 2019, p. 46-58.
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