B. Nuret, « Protection fonctionnelle des agents : la prise en charge des honoraires d’avocats », Gaz. Comm., n° 15/2165, 15 avr. 2013, p. 42-44.
B. Nuret, « Protection fonctionnelle des élus locaux et protection statutaire des agents : spécificités et convergences », RFDA 2013, n° 2, mars-avril, p. 271-285.
J.-L. Pissaloux, et G. Orange (dir.), La Ville durable après le Grenelle de l’environnement, Paris, L’Harmattan, coll. « GRALE », févr. 2013. Cet ouvrage traite explicitement de la ville durable : conséquences du Grenelle de l’environnement sur les administrations locales, nouvelles sources de financement, construction d’indicateurs, écoquartiers, biodiversité, risques environnementaux… sans oublier de …
F. Benchendikh, Droit de la coopération intercommunale, Le Moniteur, coll. « Guides juridiques », 2013, 593 p.
R. Bousta, « La spécificité du modèle français. Des régions en quête de spécificité », in M. Verpeaux et A. Lucarelli (dir.), Régionalisme italien et régionalisme français. Aspects constitutionnels, administratifs et fiscaux, Paris, L’Harmattan, coll. « Logiques juridiques », 2013, p. 129-149.
R. Allemand, « Les effets juridiques du schéma régional climat-air-énergie », in GRALE (collectif), Droit et gestion des collectivités territoriales , éd. Le Moniteur, coll. « GRALE », 2013, p. 169-182.
B. Boutaud, « Les énergies renouvelables, énergies des collectivités territoriales ? » in G. Marcou (dir.) et collectif GRALE, Droit et gestion des collectivités territoriales 2013, éd. Le Moniteur, Paris, 2013, p. 195-204.
J. Fialaire, Synthèse du colloque « Les variables de l’intercommunalité », organisé à l’université de Nantes le 8 juin 2012, dossier Revue Lamy Collectivités territoriales, déc. 2012.
B. Nuret, « La maire, le juge et les antennes relais », Gaz. Comm., n° 42/2148, 5 nov. 2012, p. 54-56.
E. Jos, Contribution à l’histoire juridico-politique de l’outremer français : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte et La Réunion : vers des statuts sur mesure, Paris, L’Harmattan, coll. « GRALE », nov. 2012. Ce recueil de textes rend accessible les textes majeurs relatifs à l’évolution statutaire des départements d’Outre-mer de 1946 à nos jours. Leur évolution statutaire …
G. Marcou, H. Wollmann et collectif GRALE, Droit et gestion des collectivités territoriales 2012 « Transports et politiques locales de déplacement », éd. Le Moniteur, coll. « GRALE », oct. 2012. La partie Études est sous la direction de Jacques Fialaire. Droit et gestion des collectivités territoriales (DGCT) est le seul ouvrage …
J.-Cl. Nemery (dir.). RGPP et réforme des collectivités territoriales, Paris, L’Harmattan, coll. « GRALE », oct. 2012. La RGPP (Révision Générale des Politiques Publiques) est un programme en cours d’une grande portée pour la réforme de l’Etat français, dont un aspect clé réside dans la refondation de l’Etat “territorial”. Quel est l’impact de …
Sous la présidence de J.-Cl. Nemery, Professeur à l’université de Reims, Président du Conseil scientifique du GRALE. À l’unanimité, le jury arrête le palmarès suivant. 32e Prix de thèse du GRALE en partenariat avec l’Association des Anciens Élèves de l’ENA (AAENA) et Wolters Kluwer France – Les éditions Lamy, revue …
M. Boulet, préface de P.-Y. Monjal, Les Collectivités territoriales françaises dans le processus d’intégration européenne, Paris, L’Harmattan, coll. « GRALE », juin 2012. Devant l’impact grandissant du droit de l’Union sur les collectivités, l’Union a cherché de plus en plus à les intégrer institutionnellement. Toutefois, leur association au processus décisionnel européen est avant …