Intervention dans colloque « RGPP et collectivités locales »
B. Nuret, Intervention dans colloque GRALE « RGPP et collectivités locales », Université de Reims, 25 et 26 janv. 2012.
Évolutivité et transformations incrémentielles des compétences intercommunales
F. Benchendikh, « Évolutivité et transformations incrémentielles des compétences intercommunales », in R. Le Saout (dir.), Réformer l’intercommunalité, Les PUR, 2012, p. 243.
Les Outre-mer à 'épreuve du changement
Outre-mer à l’épreuve du changement : réalité et perspectives des réformes territoriales (Les)
J. Daniel (dir.), Les Outre-mer à l’épreuve du changement : réalité et perspectives des réformes territoriales, Paris, L’Harmattan, janv. 2012. Cet ouvrage rend compte de la diversité et de la richesse…
RFAP 141
Réforme des collectivités territoriales (La)
G. Marcou (dir.), « La Réforme des collectivités territoriales », Centre d’expertise et de Recherche administrative, RFAP, n° 141, Paris, ENA, 2012. Sommaire et résumé des articles accessibles en ligne…
Lorsque l’octroi illicite de la protection fonctionnelle vire au détournement de fonds publics » (Cass. Crim., 22 février 2012)
B. Nuret, « Lorsque l’octroi illicite de la protection fonctionnelle vire au détournement de fonds publics » (Cass. Crim., 22 février 2012), JCP A 2012, p. 42-44.
Incidences sur la Région des réformes de l’État et des collectivités territoriales
R. Allemand, « Incidences sur la Région des réformes de l’État et des collectivités territoriales », in J.-Cl. Némery (dir.), RGPP et réforme des collectivités territoriales, éd. l’Harmattan, coll. «…
Les services publics locaux et la concurrence
Les services publics locaux et la concurrence : entre intérêt général et marché
O. Dupéron (dir.), Avant-propos G. Marcou, Les services publics locaux et la concurrence : entre intérêt général et marché, Paris, L’Harmattan, coll. « GRALE », nov. 2011. Depuis les années 1980, la question de…
DGCT 2011
Droit et gestion des collectivités territoriales 2011 « L’enjeu de la dépense locale »
G. Marcou, H. Wollmann et collectif GRALE, Droit et gestion des collectivités territoriales 2011 « L'enjeu de la dépense locale », éd. Le Moniteur, coll. « GRALE », oct. 2011. La partie…
Quel avenir pour le département ?
G. Marcou (dir.), Dossier « Quel avenir pour le département ? », AJDA, 3 oct. 2011
Redéfinition des compétences locales dans la nouvelle réforme des collectivités territoriales et ses implications pour l’habitat et le logement (La)
J.-Ph. Brouant , G. Marcou , J.-M. Pontier, et P. Quilichini, « La redéfinition des compétences locales dans la nouvelle réforme des collectivités territoriales et ses implications pour l’habitat et le…
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