Auteur/autrice : Maud LESUEUR

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Réforme aéroportuaire de la loi du 13 août 2004 à l’épreuve des faits (La)

C. Mamontoff (dir.), préface G. Marcou, La réforme aéroportuaire de la loi du 13 août 2004 à l’épreuve des faits, Paris, L’Harmattan, coll. « GRALE » avr. 2011. La propriété et la gestion de…

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Quelques réflexions à propos de la gestion des places au port par une collectivité locale : la précarité entre mythe et réalité

B. Nuret, « Quelques réflexions à propos de la gestion des places au port par une collectivité locale : la précarité entre mythe et réalité », Droit Maritime français (DMF) avr. 2011,…

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Synthèse des réponses au questionnaire relatif au regroupement des services de l’État

I. Muller-Quoy, « Synthèse des réponses au questionnaire relatif au regroupement des services de l’État », colloque « De la réforme territoriale à la réforme de l’État », Grenoble, 18-19 nov. 2010, févr. 2011…

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Responsabilité pénale et activité des collectivités territoriales

Responsabilité pénale et activité des collectivités territoriales : évolutions et interactions

Rabault et Tifine (dir.), Responsabilité pénale et activité des collectivités territoriales : évolutions et interactions, Paris, L’Harmattan, coll. « GRALE », févr. 2011. Ces contributions dispensent un éclairage sur les relations…

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Les Sages choisissent la prudence. À propos de la décision du Conseil constitutionnel du 9 décembre 2010 […]

R. Bousta, « Les Sages choisissent la prudence. À propos de la décision du Conseil constitutionnel du 9 décembre 2010 – Loi de réforme des collectivités territoriales », Les Petites Affiches, 20 janvier 2011,…

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Les effets du droit de l'Union européenne sur les collectivités territoriales

Effets du droit de l’Union européenne sur les collectivités territoriales : approches comparées (Les)

R. Allemand et N. Dantonel-Cor (dir.), Les effets du droit de l’Union européenne sur les collectivités territoriales : approches comparées, éd. l’Harmattan coll. « GRALE », 2011, 417 p. Les collectivités…

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Intervention dans colloque « De la réforme territoriale à la réforme de l’État », Université de Grenoble, 18 et 19 novembre 2010.

B. Nuret, Intervention dans colloque « De la réforme territoriale à la réforme de l’État », Université de Grenoble, 18 et 19 novembre 2010.

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DGCT 2010

Droit et gestion des collectivités territoriales 2010 « Les enjeux de la gestion locale de l’eau »

G. Marcou, H. Wollmann et collectif GRALE, Droit et gestion des collectivités territoriales 2010, « Les enjeux de la gestion locale de l'eau », éd. Le Moniteur, coll. « GRALE…

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