R. Allemand et N. Dantonel-Cor (dir.), Les effets du droit de l’Union européenne sur les collectivités territoriales : approches comparées, éd. l’Harmattan coll. « GRALE », 2011, 417 p. Les collectivités territoriales de l’Union européenne sont responsables de l’application des deux tiers de la législation européenne. Le régime des activités, les …
B. Nuret, Intervention dans colloque « De la réforme territoriale à la réforme de l’État », Université de Grenoble, 18 et 19 novembre 2010.
G. Marcou, H. Wollmann et collectif GRALE, Droit et gestion des collectivités territoriales 2010, « Les enjeux de la gestion locale de l’eau », éd. Le Moniteur, coll. « GRALE », oct. 2010. La partie Études est sous la direction de Robert Hertzog. Depuis 2009, les Éditions du Moniteur et …
C. Chamard-Heim (dir.), Services départementaux d’incendie et de secours : faut-il étatiser les SDIS ?, Journée d’étude, 13 nov. 2009, Paris, L’Harmattan, coll. « GRALE », oct. 2010. La publication du rapport de la Mission d’évaluation et de contrôle de l’Assemblée nationale sur le Financement des Services départementaux d’incendie et de secours a suscité de nombreuses …
Sous la présidence de J.-Cl. Nemery, Professeur à l’université de Reims, Président du Conseil scientifique du GRALE. À l’unanimité, le jury arrête le palmarès suivant du Prix de thèse sur les collectivités territoriales. 30e Prix de thèse du GRALE en partenariat avec la Ville d’Orléans, l’Association des Anciens Élèves de l’ENA …
J.-Cl. Nemery (dir.), Quelle nouvelle réforme pour les collectivités territoriales françaises ? Paris, coll. « GRALE » L’Harmattan, mars 2010. La réorganisation des collectivités autour de deux pôles, un pôle départements-régions et un pôle communes-intercommunalités, la création d’un nouvel élu, le conseiller territorial, les nouveaux modes de scrutin, l’élection directe des conseillers communautaires, la …
R. Bousta, « Approvisionnement en eau potable et assainissement des eaux résiduaires urbaines en Espagne » [Abastecimiento de agua potable y saneamiento de las aguas residuales urbanas en España], J. L. Calvo Miranda, in GRALE collectif, Droit et gestion des collectivités territoriales 2010 : « Les enjeux de la gestion locale de l’eau », …
M.-L. Pavia (dir.), Les transferts de compétences aux collectivités territoriales : aujourd’hui et demain, Paris, L’Harmattan, coll. « GRALE », févr. 2010. Cet ouvrage confronte les points de vue d’experts issus de divers milieux professionnels et établit un dialogue entre eux, afin d’amener un éclairage sur la complexité du processus décentralisateur en France et …
R. Allemand, « Quels rapports entre structures et territoires ? » in J.-Cl. Némery (dir.), Quelle nouvelle réforme pour les collectivités territoriales françaises ?, éd. L’Harmattan, coll. « GRALE », 2010, p. 291-301.
H. Wollmann, G. Marcou et al. (dir.), The provision of public services in Europe: between state, local government and market. Cheltenham : Northampton, MA, Edward Elgar, 2010.
R. Allemand, La gestion durable des ressources en eau en milieu agricole. Réflexions générales et applications dans le bassin versant de la Moselle, éd. l’Harmattan, coll. « Administration et Aménagement du territoire », 2010, 177 p. De nombreuses mesures ont été mises en place en vue de modifier les pratiques agricoles …
N. Kada, H. Wollmann et collectif GRALE, Droit et gestion des collectivités territoriales 2009 « L’action sociale des collectivités territoriales », éd. Le Moniteur, coll. « GRALE », oct. 2009. La partie « Études » est sous la direction de Martine Long et de Hervé Rihal. À compter de 2009, les Éditions …
Sous la présidence de J.-Cl. Nemery, Professeur à l’université de Reims, Président du Conseil scientifique du GRALE. À l’unanimité, le jury arrête le palmarès suivant du Prix de thèse sur les collectivités territoriales. 29e Prix de thèse du GRALE en partenariat avec la Ville d’Orléans, l’Association des Anciens Élèves de …
T. Michalon, L’Outre-mer français : évolution institutionnelle et affirmations identitaires, Paris, L’Harmattan, coll. « GRALE », mars 2009. Les derniers « confettis » de l’empire colonial français demeurent fort mal connus. Jusqu’à 2003, notre droit distinguait implicitement ceux des territoires dont les populations étaient assimilables à la Nation française (départements) et ceux dont elles ne …