R. Bousta, « Approvisionnement en eau potable et assainissement des eaux résiduaires urbaines en Espagne » [Abastecimiento de agua potable y saneamiento de las aguas residuales urbanas en España], J. L. Calvo Miranda, in GRALE collectif, Droit et gestion des collectivités territoriales 2010 : « Les enjeux de la gestion locale de l’eau », …
M.-L. Pavia (dir.), Les transferts de compétences aux collectivités territoriales : aujourd’hui et demain, Paris, L’Harmattan, coll. « GRALE », févr. 2010. Cet ouvrage confronte les points de vue d’experts issus de divers milieux professionnels et établit un dialogue entre eux, afin d’amener un éclairage sur la complexité du processus décentralisateur en France et …
R. Allemand, « Quels rapports entre structures et territoires ? » in J.-Cl. Némery (dir.), Quelle nouvelle réforme pour les collectivités territoriales françaises ?, éd. L’Harmattan, coll. « GRALE », 2010, p. 291-301.
H. Wollmann, G. Marcou et al. (dir.), The provision of public services in Europe: between state, local government and market. Cheltenham : Northampton, MA, Edward Elgar, 2010.
R. Allemand, La gestion durable des ressources en eau en milieu agricole. Réflexions générales et applications dans le bassin versant de la Moselle, éd. l’Harmattan, coll. « Administration et Aménagement du territoire », 2010, 177 p. De nombreuses mesures ont été mises en place en vue de modifier les pratiques agricoles …
N. Kada, H. Wollmann et collectif GRALE, Droit et gestion des collectivités territoriales 2009 « L’action sociale des collectivités territoriales », éd. Le Moniteur, coll. « GRALE », oct. 2009. La partie « Études » est sous la direction de Martine Long et de Hervé Rihal. À compter de 2009, les Éditions …
Sous la présidence de J.-Cl. Nemery, Professeur à l’université de Reims, Président du Conseil scientifique du GRALE. À l’unanimité, le jury arrête le palmarès suivant du Prix de thèse sur les collectivités territoriales. 29e Prix de thèse du GRALE en partenariat avec la Ville d’Orléans, l’Association des Anciens Élèves de …
T. Michalon, L’Outre-mer français : évolution institutionnelle et affirmations identitaires, Paris, L’Harmattan, coll. « GRALE », mars 2009. Les derniers “confettis” de l’empire colonial français demeurent fort mal connus. Jusqu’à 2003, notre droit distinguait implicitement ceux des territoires dont les populations étaient assimilables à la Nation française (départements) et ceux dont elles ne …
J. Fialaire (dir.), Stratégies du développement durable, Paris, L’Harmattan, janv. 2009. Le développement durable, notion à visée planétaire, suppose “le respect simultané de trois critères : finalité sociale, efficacité économique, prudence écologique”. Le passage de l’échelle internationale à l’échelle locale ne s’impose pas d’emblée. Malgré des handicaps structurels manifestant une …
C. Gindre David, Essai sur la loi du pays calédonienne : la dualité de la source législative dans l’État unitaire français, Paris, L’Harmattan, coll. « GRALE », janv. 2009. Alors que la dualité de la source législative n’est en principe pas envisageable dans un État unitaire comme la France, l’article 77 de la Constitution …
G. Marcou et CGLU (dir.), La décentralisation et la démocratie locale dans le monde. Premier rapport mondial de Cités et Gouvernements Locaux Unis, Paris, L’Harmattan, nov. 2008. Le rapport mondial de Cités et Gouvernements Locaux Unis sur la décentralisation et la démocratie locale présente l’évolution récente des gouvernements locaux dans …
J.-L. Albert, J. Fialaire, V. de Briant, et R. Doaré (dir.), préface de G. Marcou, L’intercommunalité et son coût : rapport d’étude, Paris, L’Harmattan, oct. 2008. L’intercommunalité permet-elle de surmonter l’émiettement communal ou consacre-t-elle l’échec de la réforme territoriale en France ? Soutenue par un fort consensus politique depuis la réforme de 1999, …
R. Allemand et L. Solis-Potvin (dir.), Égalité et non-discrimination dans l’accès aux services publics et politiques publiques territoriales, Paris, L’Harmattan, coll. « GRALE », oct. 2008. La jurisprudence et la loi apprécient désormais l’égalité par rapport à des situations de fait pouvant justifier des différences de traitement. C’est alors en termes de discriminations …
G. Marcou, H. Wollmann (dir.), et collectif GRALE, Annuaire 2008 des collectivités locales « Où en est la gestion locale ? », CNRSEDITIONS, oct. 2008. La partie « Études » est sous la direction de Robert Hertzog. L’ACL 2008 est en libre accès sur le portail Persée, collection du GRALE.